Listes d’émargement, Goussainville (1964-2001) Archives départementales du Val-d'Oise

Auteurs : Pauline Ponche sous la direction d’Aurélie Kouakou Ekra et Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d’Oise

Dates extrêmes : 1964-2001

Type d'instrument de recherche : Bordereau de versement

Importance matérielle : 2,29 m.l. (33 articles)

Date de publication : 2019

Index : élection politique, Goussainville (Val-d'Oise, France), liste d'émargement,

Cotes extrêmes : 1948 W 1 à 33

Nom du producteur
Val-d'Oise. Préfecture
Modalités d'entrée
Versement effectué le 8 décembre 2006.
Contenu
Accroissements
Fonds ouvert susceptible d’accroissement.
Mode de classement
Classement par type de scrutin
Modalités d'accès

Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...
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Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.